Déposée le 19 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARC L'ENGAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARC domicilié(e) 45, rue Michel-Carré, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2141401) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 163 812 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2141401) - France.
La marque ARC L'ENGAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARC, (Société Anonyme) - 45, rue Michel-Carré, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2141401) - France - SIREN 343163812
NOVAMARK - (dossier no 2141401) - France
Renouvellement sans limitation le 2 avril 1999 n°2141401 - Publication au BOPI 1999-04-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45
Produits d'entretien.Conserves de fruits et de légumes;conserves de poissons et de viandes;plats cuisinés;huiles et margarines;sauces et fonds;potages, chips, purées;entremets et laits;fruits secs;desserts et goûters;légumes secs;produits à garnir, produits pâtissiers.Pâtes et riz, céréales, épices et condiments;farine, sucre, cacao, thé, infusions, café, biscuits, pickles, apéritifs. Services de restauration
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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